CHRONO-TEMPO
Conditions de souscription
| Conducteur | Agé
au minimum de 20 ans. Le conducteur déclaré est obligatoirement le
souscripteur du contrat En cas de sinistre, si le conducteur est autre que le souscripteur ou son conjoint, une franchise de 1500€ sera appliquée dans tous les cas et due par le souscripteur. |
| Permis | Francais
ou étranger de plus de 2 ans en cours de validité sur le territoire
français ni suspendu, ni annulé, ni périmé au moment de la souscription et correspondant à la catégorie du véhicule objet de la demande de garantie. |
| Usage | Déplacements
privé et professionnels à l'éxclusion de tout transport de personnes ou
de marchandises à titre onéreux (taxi, ambulance, TPM, TPV, ...) |
| Vehicule | Véhicules légers (1ere catégorie) ou véhicule de plus de 3,5 tonnes. |
| Zone | France métropolitaine ainsi que tous les pays validés sur l'attestation d'assurance. |
| Garanties | Responsabilité Civile et Défense et recours à l'exclusion de tout autre. |
Exclusions
| Assuré | -
Résilié pour sinistre par un autre assureur. - Entrant dans la catégorie des malusés. - Ayant fait l'objet de sanctions pénales ou administratives pour conduite en état d'ivresse ou sous l'emprise de stupéfiants. - Permis de conduire non valide sur le territoire français. - Sans domicile fixe, gens du voyage. |
| Véhicule | -
Non immatriculé, non autorisé à circuler. - Déstiné à la location avec ou sans chauffeur. - Les poids lourds dont le Poid Total en Charge est supérieur à 40 tonnes. - Véhicule de 1ère catégorie (VL) d'une valeur à neuf de plus de 100 000€. - Remorqies seules. |
Documents à fournir pour toute souscription
- Original du permis de conduire.
- Carte grise ou facture d'achat du véhicule.
- Justificatif d'exportation, d'importation ou d'acquisition en salle des ventes du véhicule (selon utilisation du véhicule choisi).